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Jeudi 23 Mai 2019

 Lettre n°43: Un mot dans l'air du temps


   "Outrage"



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 Mardi 16 Novembre 2010

 par Etienne Tarride




L'article 433-5 du Code pénal punit de 7.500 Euros d'amende les gestes paroles ou menaces, écrits ou images de toute nature non rendues publiques adressées à une personne chargée d'une mission de service public et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect de la fonction dont elle est investie. La peine est portée à six mois d'emprisonnement si la personne est dépositaire de l'autorité publique.


Cette survivance du crime de lèse majesté constitue l'un des rares délits exclusivement destinés à protéger le fort contre le faible, ce qui est, à priori, contraire à la règle Républicaine et justifierait un usage des plus modérés et un contrôle très sourcilleux des instances chargés des poursuites ou du jugement. Nous savons tous que tel n'est pas toujours le cas, et que la situation empire puisque pour une plaisanterie de garçon de bain ou de cour de lycée adressée à un maire d'arrondissement, en l'espèce le 7 ème, un quidam peut se retrouver sur la paille humide des cachots, en garde à vue.


Protéger le fort contre le faible signifie, par exemple que l'apostrophe " Casse-toi pauvre con" adressée par un prince à un manant est sans conséquence, mais est en revanche lourdement punissable si elle est adressée par le manant au Prince.


Protéger le fort contre le faible signifie que selon sa susceptibilité le fort pourra sourire, se mettre en colère ou saisir le bras séculier qui châtiera le vilain, et d'autant plus vigoureusement que le fort est haut placé.


Que la loi protège des outrages les personnes " chargées d'une mission de service public" peut à la rigueur se comprendre s'il s'agit de policiers de base, d'instituteurs ou d'éboueurs. Qu'elle protège plus encore des gens qui ont voulu exercer des fonctions importantes que personne ne les a obligées à briguer est proprement absurde. La critique même excessive en la forme fait tout de même partie des inconvénients que les gouvernants peuvent bien imaginer subir. Ces inconvénients ne compensent nullement, chacun le sait, les avantages dont ils bénéficient. Ces gens peuvent tout demander, sauf qu'on les plaigne. Le seul fait que le code les qualifie de "victimes" révèle l'imposture.


Que deviendrait, nous répondra-t-on, la majesté de l' Etat si ses plus hauts serviteurs étaient traités de tous les noms en toutes circonstances ? Elle ne s'en porterait ni mieux ni plus mal. Nous ne sommes vraiment pas certains que la majesté de l'Etat ne soit pas aujourd'hui mise en cause pour des motifs plus graves.


L'outrage, tel que le définit le Code Pénal dans des termes passablement flous, on nous l'accordera, est un des moyens de plus en plus nombreux dont les plus hautes autorités usent et abusent pour limiter la liberté d'expression. Nous ne rentrerons pas ici dans ce débat, mais il faut tout de même s'interroger sur une question qui nous apparaît importante : Georges Brassens pourrait-il aujourd'hui chanter une seule de ses chansons sans être censuré pour un motif d'atteinte à la dignité de quelqu'un ou de quelque chose ? Ecoutez ou réécoutez les toutes, vous passerez un bon moment et vous comprendrez notre inquiétude.


Puisque le délit d'outrage est la continuation du crime de lèse-majesté, nous pouvons nous borner à rappeler aux puissants l'apostrophe de Molière, que personne n'a poursuivi de ce chef, à l'époque:


"Qui se sent morveux, qu'il se mouche."



Etienne Tarride


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